International

La lecture patrimoniale des conventions fiscales internationales

Les situations patrimoniales internationales sont de plus en plus fréquentes et posent de nombreuses problématiques fiscales et principalement un risque de double imposition pour vos clients. Les conventions fiscales déterminent le lieu d’imposition et surtout les méthodes d’élimination des doubles impositions.

Format : Classe virtuelle
Durée : 2 heures
Niveau : Approfondissement
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Classe virtuelle
Durée
2 heures
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Approfondissement
Comment répondre aux besoins propres des non-résidents ?

Si votre clientèle comporte des personnes non-résidentes, les conseils que vous pourrez leur délivrer doivent être spécifiquement adaptés à leur situation. En effet, si cette qualité leur ouvre un  certain nombre d’opportunités, elle les confronte aussi à certains pièges que le praticien se doit de désamorcer. Tel est l’objetif de cette formation.

Format : Présentiel / Distanciel
Durée : 1 jour
Niveau : Expert
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Présentiel / Distanciel
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Expert
Les régimes matrimoniaux dans un contexte international

Avoir à conseiller des époux présentant un lien avec un Etat étranger devient de plus en plus fréquent. Il en résulte une complexification accrue du conseil, appelant un renforcement des compétences des professionnels en droit international privé. Cette formation vous permettra d’appréhender ces cas spécifiques et de maitriser quelques stratégies de base

Format : Présentiel / Distanciel
Durée : 1 jour
Niveau : Expert
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1 jour
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Expert
Les successions dans un contexte international

Avoir à anticiper ou gérer une succession présentant un caractère international devient de plus en plus fréquent. A la complexité habituelle du règlement de la succession, s’ajoute celle préalable de la détermination des lois applicables. Cette formation vous permettra d’appréhender ces situations spécifiques et de maitriser quelques stratégies de base.

Format : Présentiel / Distanciel
Durée : 1 jour
Niveau : Expert
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1 jour
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Expert
Les clés de la fiscalité internationale : Connaître l’essentiel pour décrypter une problématique

La mobilité internationale des personnes (changement de résidence pour des raisons familiales, professionnelles ou de convenance) mais aussi des patrimoines (professionnels mais aussi investissements immobiliers internationaux) est en augmentation constante et significative. Ces situations ouvrent ainsi un grand nombre d’interrogations fiscales à la complexité illimitée.

Format : Présentiel / Distanciel
Durée : 1 jour
Niveau : Expert
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Le droit international privé patrimonial de la famille

Le nombre de couple mixtes, et de situations internationales a augmenté de manière exponentielle depuis quelques décennies. Le droit international privé permet de déterminer quel juge pourra être saisi et quelle loi devra s’appliquer mais aussi, de régler les situations de litispendance : lorsque plusieurs procédures sont introduites en parallèle, en France et à l’étranger.

Format : Présentiel / Distanciel
Durée : 1 jour
Niveau : Expert
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Fiscalité internationale : les fondamentaux

La mobilité internationale des personnes (changement de résidence pour des raisons familiales, professionnelles ou de convenance) mais aussi des patrimoines (professionnels mais aussi investissements immobiliers internationaux) est en augmentation constante et significative.

Format : Replay
Durée : 2 heures
Niveau : Approfondissement
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