Objectifs
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Expliquer les spécificités comptables et fiscales de la détention via une SCI. (Comprendre)
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Déterminer les modalités et conséquences d'une option à l'impôt sur les sociétés. (Appliquer)
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Comparer les régimes IR et IS pour orienter le client vers la structure adaptée à ses objectifs. (Évaluer)
Heures réglementaires
CGPI / Courtiers
- DDA / IAS : 2 heures
- Immobilier / Carte T / Loi Alur : 2 heures
Notaires
- 2 heurs | N° d'homologation CSN en cours de demande
Experts-comptables
2 heures
Cette formation valide uniquement les heures indiquées ci-dessus
Public visé
- CGPI
- Experts-comptables
- Banquiers conseillers privés
- Assureurs
- Notaires
- Avocats
Prérequis
- Connaissances de base de la fiscalité immobilière, des revenus fonciers et des plus-values
- Connaissance de base en comptabilité
Contenu pédagogique
- La fiscalité du patrimoine immobilier détenu en SCI
- Le régime fiscal de la SCI
- La SCI à l’IS
- Comparatif SCI IR/IS : revenus, plus-value de cession d’immeuble et cession de parts
- La gestion de la trésorerie
- Optimisation patrimoniale : l’OBO immobilier
- L’option IS en cours de vie sociale
- Synthèse
- La détention de SCPI par une SCI soumise à l’IS
- Synthèse
Moyen pédagogique
Diaporama (notions métier, exercices d'application, questionnaires de compréhension)
Moyen d'évaluation
Quiz d'évaluation des acquis