Objectifs
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Expliquer les principes économiques et fiscaux des opérations de LBO et d'OBO. (Comprendre)
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Identifier les avantages et les risques de ce type d'opération. (Analyser)
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Déterminer les options fiscales applicables pour le cédant, la holding et ses associés. (Appliquer)
Intervenants
Edouard Clausse, ingénieur patrimonial Service Etude de cas Fidroit et formateur expert
Heures réglementaires
CGPI / Courtiers
Notaires
- 2 heures | N° d’homologation CSN : 201900802
Experts-comptables
Cette formation valide uniquement les heures indiquées ci-dessus
Public visé
- CGPI
- Experts-comptables
- Banquiers conseillers privés
- Assureurs
- Notaires
- Avocats
Prérequis
- Fiscalité des particuliers
- Fiscalité des entreprises
Contenu pédagogique
Introduction : principes des opérations à effet de levier et contexte actuel des L.B.O. / O.B.O.
Environnement fiscal pour les cédants de sociétés à l’IS.
- Cédants personnes physiques.
- Cédants personnes morales.
Environnement fiscal pour la holding à l’IS.
- Droits d’enregistrement.
- Mode d’imposition intra-groupe (régime mère-fille ou intégration fiscale).
- Règles de déductibilité des charges financières (refondues depuis 2019).
Environnement fiscal pour les associés de la holding à l’IS et sortie du L.B.O. / O.B.O.
Moyen pédagogique
Diaporama (notions métier, exercices d'application, questionnaires de compréhension)
Moyen d'évaluation
Classe virtuelle, Exposé et Cas pratique suivi d'un quiz de validation des compétences acquises