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Focus OBO / LBO

Référence : CV-OBO301

Les opérations d’Owner Buy-Out et de Leveraged Buy-Out emportent des incidences fiscales qu’il faut anticiper dès le montage. Ce webinaire réalise un tour d’horizon des principes économiques et fiscaux de ces opérations, sur un cas de base et ses variantes courantes, et en identifie les avantages et les risques. À l’issue, le participant connaît les options fiscales applicables pour le cédant, la holding et ses associés.

Objectifs

  • Expliquer les principes économiques et fiscaux des opérations de LBO et d'OBO. (Comprendre)
  • Identifier les avantages et les risques de ce type d'opération. (Analyser)
  • Déterminer les options fiscales applicables pour le cédant, la holding et ses associés. (Appliquer)

Intervenants

Edouard Clausse, ingénieur patrimonial Service Etude de cas Fidroit et formateur expert

Heures réglementaires

CGPI / Courtiers

  • IAS/DDA : 2 heures

Notaires

  • 2 heures | N° d’homologation CSN : 201900802

Experts-comptables

  • 2 heures 

Cette formation valide uniquement les heures indiquées ci-dessus

Public visé

  • CGPI
  • Experts-comptables
  • Banquiers conseillers privés
  • Assureurs
  • Notaires
  • Avocats

Prérequis

  • Fiscalité des particuliers
  • Fiscalité des entreprises

Contenu pédagogique

Introduction : principes des opérations à effet de levier et contexte actuel des L.B.O. / O.B.O.

Environnement fiscal pour les cédants de sociétés à l’IS.

  • Cédants personnes physiques.
  • Cédants personnes morales.

Environnement fiscal pour la holding à l’IS.

  • Droits d’enregistrement.
  • Mode d’imposition intra-groupe (régime mère-fille ou intégration fiscale).
  • Règles de déductibilité des charges financières (refondues depuis 2019).

Environnement fiscal pour les associés de la holding à l’IS et sortie du L.B.O. / O.B.O.

Moyen pédagogique

Diaporama (notions métier, exercices d'application, questionnaires de compréhension)

Moyen d'évaluation

Classe virtuelle, Exposé et Cas pratique suivi d'un quiz de validation des compétences acquises

Format : Classe virtuelle
Durée : 2 heures
Niveau : Expert
Besoin d'aide ?

Pour toute question relative à une situation de handicap et pour évaluer et planifier les aménagements nécessaires à votre participation, merci de contacter notre référente Handicap Mariella GATINIOL-PAYSAL.


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