Objectifs
- Connaitre les règles de la CEHR et CDHR,
- Maîtriser leurs bases d’imposition et en particulier RFR de vos clients,
- Repérer les moyens d’optimiser ces deux taxes spécifiques,
- Sécuriser les informations fiscales retransmises à vos clients.
Intervenants
Richard Chalier
Heures réglementaires
CGPI / Courtiers
Experts-Comptables
Cette formation valide uniquement les heures indiquées ci-dessus
Public visé
- CGPI
- Experts-comptables
- Banquiers conseillers privés
- Assureurs
- Notaires
- Avocats
Prérequis
Bonnes connaissances préalables de la fiscalité du patrimoine du particulier. La formation a vocation à compléter et mettre à jour ces connaissances.
Contenu pédagogique
Introduction
- Taxes « supplémentaires » et « provisoires » applicables à l’IR
- Rappel RFR or not RFR
- Rappel du système du quotient (art.163-0 A du CGI)
Partie 1 : La Contribution Exceptionnelle sur les Hauts Revenus
- Principes et fonctionnement
- Mécanisme du lissage et foyer fiscal
- Principes à retenir pour limiter la CEHR
Partie 2 : La Contribution Différentielle sur les Hauts Revenus
- Nouvelle CDHR 2026
- Système de décote ou de lissage, propre à la CDHR
Partie 3 : Optimisation CEHR et CDHR
Moyen pédagogique
Diaporama (notions métier, exercices d'application, questionnaires de compréhension)
Moyen d'évaluation
Quiz d'évaluation des acquis