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La cession d’entreprise, individuelle ou en société

Référence : EL-TRE121

Comprendre les mécanismes de la cession d’entreprise, ainsi que les conséquences fiscales selon la forme de l’entreprise.

Objectifs

  • Comprendre les mécanismes de cession d'une entreprise, individuelle ou en société.
  • Connaître les conséquences fiscales, selon la forme de l'entreprise.

Public visé

Tous professionnels du patrimoine : CGPI, Banquiers, Assureurs, Notaires, Avocats, Agents immobiliers, Experts-Comptables…

Prérequis

  • Pratique du conseil patrimonial
  • Connaissances de base en fiscalité du patrimoine

Mots-clés

  • Abattements
  • Cession
  • Plus-values mobilières
  • PFU ou option IR
  • Droits d'enregistrement
  • Plus-values professionnelles

Moyen pédagogique

Module de formation mis à disposition de l’apprenant sur une plateforme en ligne.
L’apprenant se connecte au moment de son choix et réalise la formation en totale autonomie.

Chaque module comporte des saynètes introductives, des questions d’interpellation, des séquences notionnelles, des exercices d’évaluation variés (quiz, pioches, textes à trous) et une synthèse téléchargeable.

Moyen d'évaluation

Des exercices d’évaluation variés quiz, pioches et textes à trous sont réalisés durant le module e-learning.

Format
E-learning
Durée
40 minutes
Niveau
Approfondissement
Sessions
Prix par personne 50 €
* Montant exonéré de TVA selon l’Art. 261-4 du CGI

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